Monsieur le Président,


          Pour faire suite à un précédent courrier resté sans suites (copie ci-jointe) et quelques semaines après l'installation des nouveaux conseils municipaux, je reviens vers vous pour vous livrer différentes réflexions destinées à vous permettre de mieux appréhender les raisons qui motivent mon souhait de pouvoir vous rencontrer prochainement.

          Depuis sa création en 1995 sur l’initiative commune de Monsieur Jacques PELISSARD, de Monsieur Yves PIETRASANTA et de moi-même, le Cercle National du Recyclage a, plus souvent qu’à son tour, subi les critiques de bon nombre de personnes ou organismes impliqués dans la modernisation de la gestion des déchets. Tour à tour ont été mis en cause, l’objectivité de nos prises de position, les capacités prospectives de l’association, ses méthodes d’actions et même son mode d’administration. Au final, c’est parfois un véritable ostracisme qu’a du endurer notre association malgré sa légitimité et ses apports permanents au débat national.

          Pour autant, je constate aujourd’hui que les thèses et propositions du Cercle National du Recyclage autrefois défendues avec énergie par nos soins et tout autant attaquées par d’autres, font l’objet d’un très large consensus. J’en veux pour preuve la reprise à la fois par les pouvoirs publics et les élus du concept d’intégration dans le prix de vente d’un produit de son coût d’élimination lorsqu’il sera devenu déchet. Ce mode de financement est maintenant préconisé pour bon nombre de produits (déchets papiers-imprimés, électro-ménager, etc). De la même manière, nos interrogations régulières quant à la définition du périmètre du service public d’élimination des déchets des ménages sont maintenant partagées par tous. Au point de vue technique, notre conviction d’une nécessaire globalisation des collectes semble faire florès. Par ailleurs, nos dénonciations permanentes d’un transfert de charges du monde industriel vers les collectivités locales trouvent un écho de plus en plus retentissant auprès d’élus locaux souvent scandalisés par l’arrogance et les pratiques brutales de certains intervenants. Enfin, nos mises en cause répétées du cadre juridique actuel de la cession des matériaux triés par les collectivités locales dans le cadre de contrats établis avec les sociétés agréées aboutissent à une réelle inflexion des positions de ces dernières (cf. : « réflexions sur l’évolution de la garantie de reprise », document joint) et aussi à la décision des pouvoirs publics d’enquêter sur la réalité des pratiques concurrentielles de ce secteur.

          Même si je conçois volontiers que le rôle de précurseur a pour corollaire direct une exposition directe à la critique, je suis convaincu qu’au vu de l’importance des enjeux, il convient d’échanger pour approcher une conception commune des grandes orientations de la politique nationale des déchets.

          C’est dans cet esprit de coopération renouvelée avec l’Association des Maires de France que le Cercle National du Recyclage reste tout à fait disposé à mettre à disposition ses compétences et ses capacités d’expertise.

          Pour conclure, je pense qu’il serait opportun que l’Association des Maires de France puisse, au terme d’échanges et de consultations, bâtir et défendre sa position pour prendre une part active aux réflexions menées à l’approche de l’échéance du 1er juillet 2002. L’occasion des 6èmes Assises nationales des déchets de La Baule, dont Monsieur Jacques PELISSARD assure la présidence du comité d’organisation, pourrait d’ailleurs être saisie pour rendre publique cette position.

          Après en avoir précisé les motivations, je formule à nouveau une demande de rendez-vous au cours duquel je pourrai vous exposer plus en détails les fondements de nos propositions.

          Pour convenir des modalités pratiques de cette rencontre, je vous serais reconnaissant de prendre contact avec le secrétariat du Cercle National du Recyclage au 03.20.85.85.22.

          Voulant croire en votre aimable attention et dans l’attente de votre réponse, je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes meilleures salutations.




Paul DEFFONTAINE
Président