SYSTEMES DE MANAGEMENT SECURITE, QUALITE, ENVIRONNEMENT APPLIQUES AU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

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INTRODUCTION   
INTEGRER LA SECURITE, LA QUALITE ET L’ENVIRONNEMENT DANS LES ACTIVITES DE CONCEPTION, DE PRODUCTION ET DE SERVICE - PARTIE I
1 - DIFFERENTES DEMARCHES POSSIBLES
1.1 - Des démarches personnelles définies en interne
1.2 - Des démarches prédéfinies

2 - LA CERTIFICATION : QUELQUES POINTS DE REPERES
2.1 - Les référentiels de certification
2.2 - L’attribution de la certification     
2.3 - Les avantages et limites de la certification

COLLECTIVITES LOCALES ET SYSTEMES DE MANAGEMENT SQE - PARTIE II
1 - LES DEMARCHES INITIEES AU SEIN DES COLLECTIVITES LOCALES

2 - LES SPECIFICITES DES SYSTEMES DE MANAGEMENT SQE DANS UNE COLLECTIVITE LOCALE
2.1 - Un cas particulier : le service public
2.2 - Un pouvoir d’action de la collectivité plus ou moins étendu
2.3 - Le rôle des élus     
2.4 - Un personnel à familiariser avec les techniques de management    
2.5 - Un contexte réglementaire complexe à prendre en compte
2.6 - Une dimension politique importante

3 - INTERETS D’UN SYSTEME DE MANAGEMENT SQE POUR UNE COLLECTIVITE LOCALE
3.1 - Une dynamique de progrès continu
3.2 - Une occasion de dialoguer avec les usagers et de mieux répondre à leurs attentes
3.3 - Une démarche structurante permettant de mieux maîtriser les processus
3.4 - Une action fédératrice renforçant la communication interne

CAS DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS - PARTIE III
1 - LA DEFINITION DU SERVICE
2 - LES PARTICULARITES DU SERVICE
2.1 - Un service souvent confié à des prestataires privés    
2.2 - Une grande sensibilité des riverains aux impacts et nuisances générés
2.3 - Des activités manuelles nécessitant d’être vigilant en matière de risque et d’hygiène
2.4 - Une exigence de qualité très présente dans les activités déchets

3 - DEMARCHE SQE APPLIQUEE A L’ACTIVITE DE COLLECTE
3.1 - L’activité de collecte
3.2 - La mise en place d’une démarche qualité

4 - DEMARCHE SQE APPLIQUEE A UNE INSTALLATION DE TRAITEMENT OU DE STOCKAGE
4.1 - Centre de tri et démarche sécurité
4.2 - Unité de traitement biologique et démarche qualité    
4.3 - Unité d’incinération et démarche qualité    
4.4 - Installation de stockage et démarche environnement

5 - PERSPECTIVES D’EVOLUTION POUR LES DEMARCHES SQE DANS LES ACTIVITES DECHETS
5.1 - Les travaux et réflexions menés à l’AFNOR
5.2 - Exemples d’autres initiatives


DEMARCHE SQE APPLIQUEE A TOUT UN SERVICE - PARTIE IV
1 - L’INTERET D’UNE DEMARCHE GLOBALE CONCERNANT L’ENSEMBLE DU SERVICE
1.1 - Une vision d’ensemble de l’activité
1.2 - Une démarche cohérente sur un territoire

2 - L’EXEMPLE D’UNE DEMARCHE SQE APPLIQUEE A TOUT UN SERVICE

CONCLUSION     
ANNEXES

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